Conditions générales de vente

1. Vendeur

[Prénom Nom], micro-entreprise, SIRET [numéro], [adresse], [e-mail].

2. Produits

La formation « Roblox × IA » est un contenu numérique proposé en trois offres : Essentiel (la formation en PDF), Pack Créateur (la formation, des fichiers bonus et une sélection de maps et de places Roblox) et Pack Studio (le Pack Créateur, la bibliothèque complète de fichiers Roblox et les mises à jour). Le contenu de chaque offre est décrit sur la page de vente.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. [Si tu es en franchise de TVA : « TVA non applicable, article 293 B du CGI ». Si ta plateforme est revendeur officiel (Gumroad, Lemon Squeezy), elle collecte la TVA à ta place : adapte cette phrase.] Un prix de lancement peut s'appliquer jusqu'à la date annoncée sur la page de vente.

4. Commande et paiement

Le paiement se fait sur la page de paiement sécurisée de Payhip, par PayPal ou par carte bancaire. Un reçu est envoyé par e-mail.

5. Livraison

Dès la confirmation du paiement, Payhip t'envoie par e-mail un lien pour télécharger tes fichiers. Chaque fichier peut être téléchargé un nombre limité de fois : pense à enregistrer tes fichiers. En cas de problème, écris à [e-mail] avec ton e-mail d'achat.

6. Accès immédiat et ventes définitives

Les produits sont des contenus numériques livrés immédiatement. En validant ta commande, tu demandes expressément cet accès immédiat et tu reconnais que tu n'as plus de droit de rétractation une fois l'accès commencé (article L221-28, 13° du Code de la consommation). Les ventes sont donc définitives et ne donnent lieu à aucun remboursement, sauf si le fichier livré est défectueux : dans ce cas, écris à [e-mail] et un fichier fonctionnel te sera renvoyé.

7. Licence et propriété intellectuelle

L'achat donne droit à une licence d'utilisation personnelle et non transférable. Tu peux lire la formation sur tous tes appareils, l'imprimer pour ton usage et utiliser ses prompts pour créer et vendre tes propres jeux. Il est interdit de la partager, de la mettre en ligne, de la revendre ou de la reproduire, en tout ou en partie. Chaque copie est marquée au nom de son acheteur. Toute diffusion non autorisée constitue une contrefaçon (articles L122-4 et L335-2 du Code de la propriété intellectuelle) et entraîne la révocation de la licence, sans remboursement.

Les maps, places et fichiers des packs peuvent être utilisés dans tes propres jeux [à adapter selon les droits que tu détiens sur ces fichiers]. Ils ne peuvent pas être revendus ni redistribués en tant que fichiers, seuls ou dans un autre pack.

8. Responsabilité

La formation enseigne une méthode ; les résultats dépendent de ton travail et de ton projet et ne sont pas garantis. Elle s'appuie sur des outils tiers (Roblox, Claude, Blender…) dont les fonctionnalités, prix et conditions d'utilisation, notamment d'âge, peuvent changer et relèvent de leurs éditeurs.

9. Médiation et litiges

En cas de litige, écris d'abord à [e-mail]. À défaut d'accord, tu peux recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur auquel tu adhères]. Les présentes conditions sont soumises au droit français.